Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DUCALE
LE CELLIER DES DUCS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1742831
Date de dépôt :
27/01/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
27/01/1999

Présentation de la marque CUVEE DUCALE

Déposée le 27 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CELLIER DES DUCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CUVEE DUCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CELLIER DES DUCS domicilié(e) 1, Rue de Sèvre et Maine, 44450 CHAPELLE BASSE MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F. MARTIN - France.

La marque CUVEE DUCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DUCALE est expirée depuis le 27 janvier 1999.

LE CELLIER DES DUCS a également déposé les autres marques suivantes : EUGENE DUMAS , SEBASTIEN LUCAS , ACHILLE POIRIER , JEAN BAPTISTE HALLOUIN , HUBERT PAPIN , HILAIRE FLEURY , VINCENT PETIT , PROSPER TESSIER , LA CHOPINETTE , HERMINE D'ARGENT


LE CELLIER DES DUCS (S.A.R.L.) - 1, Rue de Sèvre et Maine, 44450 CHAPELLE BASSE MER - France


F. MARTIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-05

Boissons Alcooliques